Marque expirée - Marque en non vigueur

Cabriolet & Roadster d'Exception
AUTOMOBILES CHASSAY, SAS

Numéro de dépôt :
3657775
Date de dépôt :
16/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2019
Cabriolet & Roadster d\'Exception de AUTOMOBILES CHASSAY

Présentation de la marque Cabriolet & Roadster d'Exception

Déposée le 16 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOMOBILES CHASSAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cabriolet & Roadster d'Exception »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOMOBILES CHASSAY domicilié(e) 11 Boulevard Able Gance - 37100 - TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 449 419 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUTOMOBILES CHASSAY domicilié(e) 11 Boulevard Able Gance - 37100 - TOURS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cabriolet & Roadster d'Exception est expirée depuis le 16 juin 2019.

AUTOMOBILES CHASSAY a également déposé les autres marques suivantes : PRENIUM AUTOMOTIVE CENTER SELECTION D AUTOMOBILES DISPONIBLES , Roadster & Cabriolet d'Exception , RPC FINANCE , Roadster et Cabriolet d'Exception , CENTRE AUTOMOBILES PREMIUM , CHASSAY , AUTO PRIVÉE , AUTO PRIVÉE , Cabriolet et Roadster d'Exception , CHASSAY


AUTOMOBILES CHASSAY, SAS - 11 Boulevard Able Gance - 37100 - TOURS - France - SIREN 343449419


AUTOMOBILES CHASSAY - 11 Boulevard Able Gance - 37100 - TOURS - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 11 mai 2011 - Rejet partiel n°548729 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-11

Appareils de locomotion par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; chaînes antidérapantes ; chassis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; Réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.